In Praise of Jus Cogens’ Conceptual Incoherence

Résumé En Fr

The most compelling account of jus cogens is that it flows from natural law and constitutes the “ethically minimum” content of international law. Although natural law was once considered an acceptable and obvious approach to jurisprudence, its significance has waned at the expense of legal positivism. However, the hierarchical quality of jus cogens is best explained by some element of natural law—and its explicit invocation of moral content—rather than anything one might find in legal positivism. Of course, international lawyers have persistently refused to recognize the latent naturalism within jus cogens. While rueful from the point of view of legal theory, the obfuscation was nonetheless essential for jus cogens to succeed. In an alternate world where jus cogens was correctly viewed as a vestige of natural law, modern international lawyers would never have accepted it. One might lament the failure to recognize the natural law origins of jus cogens because it hampered the development of standards for identifying which legal norms counted as jus cogens. However, no account of jus cogens offers compelling, unambiguous criteria, and second, the lack of clarity on its criteria was a good price to pay in exchange for the legal category’s widespread adoption. In the end, the notion that jus cogens is consistent with international law’s legal positivism was a useful fiction, a “noble lie” that gave us modern human rights law.

L’aspect le plus marquant du jus cogens est qu’il est un dérivé de la justice naturelle et qu’il constitue le contenu éthique minimal en droit international. Malgré que la justice naturelle ait été, à une certaine époque, considérée par la jurisprudence comme une approche acceptable et convaincante, son importance s’est depuis érodée au profit du droit positif. Toutefois, la qualité hiérarchique du jus cogens peut être mieux illustrée par l’entremise de certains éléments tirés du concept de la justice naturelle — et par sa référence explicite à un contenu moral — plutôt que tout autre aspect que l’on puisse trouver auprès du droit positif. Bien sûr, les avocats internationaux ont refusé véhémment de reconnaitre le naturalisme latent du jus cogens. Bien que regretté par les théoriciens juridiques, cet obscurantisme fut pourtant essentiel à la percée du jus cogens. Dans un monde parallèle où le jus cogens aurait été validement perçu comme un vestige de la justice naturelle, les avocats oeuvrant dans le droit international moderne ne l’auraient jamais accepté. Certains se lamenteront de l’échec de la reconnaissance de la justice naturelle comme fondement du jus cogens puisque ceci a freiné le développement de standards permettant d’identifier les différentes normes juridiques faisant partie du jus cogens. Toutefois, aucun aspect du jus cogens n’offre de critères clairs et convaincants. De plus, le manque de clarté de ses critères aurait été le prix à payer en échange de l’adoption généralisée des catégories juridiques. Au final, la notion voulant que le jus cogens soit cohérent avec le positivisme juridique du droit international fut une fiction bien utile, un « noble mensonge », qui a donné naissance à la version moderne des droits de l’Homme.