Discussion de l'article 3 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790
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1884
- ISIDORE Id: 10670/1.116ec0...
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Jean Emmery de Grozyeulx et al., « Discussion de l'article 3 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.116ec0...
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Résumé
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Rochebrune Amable de Brugier, baron de. Discussion de l'article 3 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 642.
