Le principe de cohérence en matière contractuelle

Résumé En

Le principe de cohérence stigmatise la contradiction et tend à restituer sa cohérence à l’acte ou au comportement inconsistant. Une large part des règles de l’interprétation du contrat se décline ainsi autour de la restitution de sa cohérence à l’engagement. La contradiction insidieuse, qui consiste suivant une formule usuelle à « s’engager sans s’engager », est quant à elle stigmatisée par l’article 1174 du Code civil. Au-delà, la notion d’obligation essentielle ne paraît elle-même pas autre chose que le masque du principe de cohérence, interdisant qu’une partie ne vide la promesse de sa substance par la stipulation d’une clause « contredisant la portée de l’engagement ». Il est en d’ailleurs de même lorsque le débiteur tente d’ôter à sa promesse son caractère contraignant par une mention « document non-contractuel », le principe de cohérence autorisant le juge à priver d’effet la réserve contradictoire du but du document. Le principe de cohérence se manifeste également sous la forme d’un devoir imposant une stabilité du comportement. Il permet de fournir des critères d’appréhension de la contradiction du comportement et paraît bien pouvoir rendre compte, notamment, du régime de la rétractation de l’offre, de la renonciation tacite, de la rupture « abusive » des contrats à exécution successive ou encore de l’impossibilité d’invoquer brusquement la clause résolutoire. De façon similaire, l’auteur d’un comportement ayant induit les tiers à tirer des conséquences ne peut adopter un parti inverse sous le seul prétexte de ses intérêts changeants. Une partie n’est ainsi pas admise à invoquer la convention en même temps qu’elle tenterait de se soustraire à ses charges. La colligation de ces hypothèses permet de cerner une tendance de la jurisprudence à tenir pour inefficace le comportement contradictoire, laissant subsister les effets de la manifestation de volonté initiale. La sanction est similaire lorsque le débiteur ou le créancier font obstacle à l’exécution de la convention qu’ils ont eux-mêmes conclu : l’auteur de la contradiction ne pourra plus se prévaloir des dispositions du contrat ou de l’inexécution qu’il a provoqué. Le principe de cohérence permet ainsi de moraliser les comportements, tout en préservant la sécurité juridique