Organismes de normalisation

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2009

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Standardisation

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Rouba Chantiri-Chaudemanche, « Organismes de normalisation », HAL-SHS : droit et gestion, ID : 10670/1.1ou7qx


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Il semble difficile de dresser un portrait-type des organismes de normalisation. D'un pays à l'autre, ils diffèrent par leurs statuts, leurs missions et leurs modes de fonctionnement. Par ailleurs, dans un même pays, l'organisme de normalisation s'est transformé au fil du temps. Enfin, l'organisme de normalisation international, l'IASB, s'est aujourd'hui imposé comme un acteur majeur. Pour essayer de mieux comprendre le rôle et la place de ces organismes, nous les aborderons, dans un premier temps, à travers une mise en perspective historique (Etats-Unis, France) et, dans un deuxième temps, à travers les deux traditions généralement opposées (continentale/anglo-saxonne). Ce dernier point conduira à étudier ces organismes à travers, d'une part, le caractère public ou privé de la normalisation comptable et, d'autre part, les modalités, technocratique ou partenariale, de l'élaboration des normes au sein de ces organismes.

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