Le droit d’auteur et le doublage des œuvres audiovisuelles

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La plupart des œuvres audiovisuelles diffusées sur le petit et grand écran sont aujourd’hui doublées et/ou soustitrées. En effet, de nombreuses plateformes de service streaming, salles de cinéma ainsi que chaines de télévision diffusent films et séries sous leur version doublée, soit à titre exclusif, soit en tant qu’alternative à la version originale. La version doublée, nous le savons, se caractérise par le remplacement de la langue originale de tournage par la langue du public visé – ce que l’on appelle « doublage ». Or, le doublage, fruit du travail du « doubleur », cache plusieurs activités différentes confondues en une seule. Peu couvert par la doctrine, le sujet est également assez mal compris d’un point de vue juridique. En général, la notion de « doubleur » désigne au moins deux activités principales : celle du traducteur-adaptateur d’une œuvre audiovisuelle et celle de l’interprète qui donne voix aux personnages dans une autre langue. Le traducteur-adaptateur pourrait éventuellement être auteur d’œuvres dérivées (dérivées de l’œuvre audiovisuelle) et générer ainsi des droits d’auteur sur ces œuvres. La situation juridique de la personne qui donne voix aux personnages est, quant à elle, bien plus complexe mais l’on ne saurait exclure d’emblée qu’elle puisse rentrer dans la définition légale d’artiste interprète ou exécutant et ainsi générer, à ce titre, des droits sur ses prestations.

Today, most audio-visual works broadcasted on small and big screens are dubbed and/or subtitled. Indeed, many streaming service platforms, cinemas as well as television channels broadcast films and series in their dubbed version, either exclusively or as an alternative to their original version. As we know, the dubbed version presents the characteristic of having the filming original language replaced by the language of the target audience – what is known as “dubbing”. However, dubbing, that is, the result of a “dubber’s” work, refers to several different activities that are often perceived as one. While rarely covered by doctrine, the subject is also misunderstood from a legal point of view. In general, the term “dubber” designates at least two main activities : that of the audio-visual work translator/ adapter and that of the performer who offers its voice to the characters in another language. The translator/ adapter could well be the author of derivative works (derived from audio-visual works) and thus generate copyrights on these works. The legal situation of the performer who offers its voice to different characters is much more complex, but it cannot be ruled out that it may be considered a “performer” by law and thus generate, as such, rights on its performance services.