TABLE DES MATIERES : Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 28 mars au 4 mai 1919Sous-Titre : Conférences de la paix

Résumé 0

Notes sur le titre : Conférences de la paix.Notes sur le contenu : Conversation du 28 mars 11h. Levée du blocus de l'Autriche allemande. Reprise du commerce avec l'Estonie. Suppression des restrictions commerciales avec la Pologne. Rétablissement du trafic sur le Rhin. Nomination d'une commission pour la question marocaine. Rapport de la commission des affaires danoises. Annexe « A » Reprise du commerce avec l'Autriche allemande. Annexe « B » Proclamation du Ban de Croatie. Annexe « C » Résolution du conseil suprême économique. Conversation du mardi 1er avril 15h . Préparatifs pour rencontrer les Allemands. Projet de conférence plénière pour l'examen du rapport de la commission du travail. Rapport de la commission des affaires Tchéco-slovaques Conversation du mardi 15 avril 15h. Dépenses de troupes d'occupation dans les pays rhénans. Insertion dans le Traité de Paix d'un article sur le trafic de l'opium. Projet de l'article au sujet de la Belgique. Renonciation de l'Allemagne à ses privilèges territoriaux en Egypte. Question du Maroc. Propositions d'amendement de détail aux conditions militaires de Paix. Insertion d'articles dans le Traité de Paix obligeant l'Allemagne à reconnaître les décisions du Tribunal de Prises des Puissances Alliées et associées. Renonciation par l'Allemagne à ses revendications dans les régions antarctiques. Commissions des affaires polonaises. Conversations du mercredi 16 avril à 16h. Dépenses concernant le maintien des troupes d'occupations en Allemagne. Proposition d'amendement aux conditions militaires de Paix. Procédé secret pour la fabrication des gaz. Le canal de Kiel. Décisions des Tribunaux de Prises. Responsabilités pour la violation de la Belgique. Conversation du jeudi 17 avril à 15h. Insertion dans le Traité de Paix d'un article relatif au trafic de l'opium. Projet d'article concernant la Belgique. Projet d'article concernant la renonciation générale de l'Allemagne. Articles spéciaux concernant l'Egypte et le Maroc. Projet d'articles relatif aux Tribunaux de Prises. Projet d'article mettant fin à l'état de guerre. Projets d'articles obligeant l'Allemagne à accepter les termes des Traités de Paix avec l'Autriche-Hongrie, la Bulgarie et la Turquie. Projet d'article concernant la Russie. Trafic d'armes. Annexes : Dispositions spéciales au Maroc, à l'Egypte et au Shantoung. Conversation du samedi 19 avril 1919 à 15h. Enrôlement des sujets allemands dans les armées étrangères. Installation d'une commission allemande à Paris ou à proximité de Paris, en vue de faciliter la conduite des négociations économiques courantes. Statuts actuels des commissions instituées aux termes de l'armistice avec l'Allemagne Leurs relations avec le Conseil Suprême Economique. Propositions hollandaises concernant la révision des traités de 1839 entre Belgique et Hollande. Situation en Latvie, Lithuanie et Estonie. Disposition des biens des missions ennemies en territoire allié. Projet d'article visant le trafic de l'opium. Conversation du lundi 21 avril 1919 à 15h. . Enrôlement des sujets allemands dans les armées étrangères. Installation d'une commission allemande à Paris ou à proximité de Paris, en vue de faciliter la conduite des négociations économiques courantes. Statuts actuels des commissions instituées aux termes de l'armistice avec l'Allemagne Leurs relations avec le Conseil Suprême Economique Interallié. Annexe « A » Mémorandum du Conseil Suprême Economique. Mémorandum sur les commissions établies. Recommandations du sous-comité d'Allemagne. Liste des Commissions. Conversations du mercredi 23 avril 1919 à 15h. Projet d'articles à insérer dans le Traité de Paix pour stipuler que les Puissances ayant rompu les relations diplomatiques et commerciales avec l'Allemagne n'encourront aucune responsabilité de ce fait envers cette Puissance. Articles à insérer dans le Traité de Paix permettant aux puissances alliées et associées de survoler les territoires ennemis et d'y atterrir après la signature de Traité, sans réciprocité. Articles devant être insérés dans le Traité de Paix relatifs à la disposition des colonies allemandes. Article relatif au trafic des armes devant être inséré dans le Traité de Paix. Rapport sur les frontières tchéco-polonaise, notamment dans la région de Teschen : région de Spisz et d'Orava, région de Teschen, région de Ratibor. Conversation du samedi 25 avril 1919 à 15h. Clauses relatives au droit de transit aérien par territoire ennemi après la conclusion de la Paix. Fusion éventuelle de la Commission de Varsovie et de la Commission des Affaires polonaises. Note de la commission des affaires polonaises demandant des instructions sur la Galicie. Note de la Commission des Affaires polonaises demandant s'il y a lieu pour elle d'entendre les représentants de la conférence politique russe. Démarches à faire pour prévenir les hostilités entre Polonais et Lithuaniens dans la région de Grodno. Clauses relatives à la disposition des colonies allemandes. Réponse du Conseil Suprême Economique au sujet du ravitaillement éventuel de la Bavière. Rapport de la Commission Interalliées militaire et navale au sujet des clauses relatives aux prisonniers de guerre. Annexe « A » Déclaration de la Délégation de Lituanie. Conversation du mercredi 30 avril 1919 à 15h. Politique des Puissances Alliées et Associées dans les régions limitrophes de la mer Baltique. Organisation du régime transitoire au Schleswig après la signature de la Paix. Projet d'articles à insérer dans le traité de paix relativement au traité conclu le 17 juillet 1918 entre la République Française et S.A.S. le Prince de Monaco. Question des câbles sous-marins. L'île de Yap. Procédure pour l'interprétation des clauses du traité de Paix. Publication du Traité. Annexe « A » : Note demandant que des mesures immédiates soient prises pour faire face à la situation dans la Baltique. Annexe « B » :Traité du 17 juillet 1918. Conversation du jeudi 1er mai 1919 à 16h. Question des câbles sous-marins Conversation du vendredi 2 mai à 17h. Statut futur des câbles sous-marins allemands. Conversation du samedi 3 mai 1919 à 11h30 (Conseil des Trois) Résolution sur les câbles sous-marins. Conversation du samedi 4 mai 1919 à 16h. Amendement à l'article 1er des clauses relatives aux colonies allemandes. Reconnaissance de l'indépendance de la Finlande. Modification éventuelle de la frontière entre la Tchéco-slovaquie et la Hongrie. Politique des Puissances Alliées dans les régions limitrophes de la mer Baltique. Annexe « A » : Lettre du Conseil Suprême Economique, Reconnaissance de la Finlande. Annexe « B » Résumé d'une conversation avec le Président Masaryk.