7 décembre 2023
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Elise Bultel et al., « Référentiel technique pour la préservation de l'environnement marin dans les projets d'éoliennes en mer: Tome 1 - Contexte national et européen de l'encadrement des activités en lien avec les énergies éoliennes en mer », HAL SHS (Sciences de l’Homme et de la Société), ID : 10670/1.214961...
Le Référentiel Technique sur l'Eolien en mer expose les impacts potentiels des activités relatives aux projets éoliens en mer sur les écosystèmes marins dans les eaux métropolitaines françaises. A ce titre, il est destiné aux services de l'Etat, gestionnaires d'aires marines protégées, organisations professionnelles et porteurs de projets. Les espèces marines et certaines espèces terrestres (avifaune terrestre et chiroptères) listées dans les directives « habitats-faune-flore » (DHFF) et « oiseaux » (DO) ainsi que l'ensemble des habitats benthiques de métropole (hors liste DHFF) sont considérés dans ce référentiel. Afin de consolider l'intégration des aspects environnementaux au sein des projets éoliens en mer, le référentiel centralise et synthétise les informations disponibles à ce jour dans deux documents. Le tome 1 de ce référentiel expose le développement des énergies éoliennes en mer et l'encadrement de ces activités, c'est-à-dire les institutions administratives, scientifiques et professionnelles ainsi que le cadre juridique associé (national et européen). Le tome 2 décrit les interactions entre les projets éoliens en mer et le milieu marin. En fonction des différentes phases d'un projet et des pressions potentiellement engendrées, des évaluations des risques auxquels sont soumis les habitats et espèces sont présentées. Ces informations sont complétées par les mesures de gestion pouvant être préconisées selon les habitats et espèces concernés, et au regard de la séquence Eviter-Réduire-Compenser-Accompagner.