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Pierre-Henri Bono et al., « Le Mécanisme Troc Carbone Avion (TCA), un mécanisme juste et efficace pour réduire les émissions de carbone du transport aérien », Archive ouverte de Sciences Po (SPIRE), ID : 10670/1.2zd1dv
Troc Carbone Avion (TCA) est un mécanisme de répartition des quotas d’émissions pour les passagers Français du transport aérien assorti d’un mécanisme de troc au prix tutélaire du carbone de 100 € la première année et qui suit pour les années suivantes la trajectoire de croissance des prix définie dans le rapport Quinet II. En se basant sur les dernières données disponibles, chaque Français disposerait d’un quota d’émission de 0,4 tonne de carbone la première année. Le mode opératoire est une application du type TousAntiCovid avec QR code exigé au moment de l’enregistrement par les compagnies aériennes pour obtenir sa carte d’embarquement. Le compte carbone personnel serait rattaché à la possession de la nationalité française ou le fait de résider en France. Nous estimons que le TCA pourrait entraîner une baisse de 6 % du total des émissions la première année pour une valeur d’échange sur le marché de l’ordre d’1,5Md’€. Le TCA est aussi un mécanisme de transfert qui redistribue du pouvoir d’achat essentiellement du dernier décile au premier décile qui pourrait voir son pouvoir d’achat augmenter de 0,5 %. Nous proposons une variante du TCA pour le rendre compatible et complémentaire du système d’échange des quotas d’émission européen, SEQE-UE.