Arrêté du représentant Fouché, en mission près les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice des divers cultes au sein de la République, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
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1911
- handle: 10670/1.504z65
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Jean-Baptiste Cavaignac et al., « Arrêté du représentant Fouché, en mission près les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice des divers cultes au sein de la République, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793) », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.504z65
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Résumé
Cavaignac Jean-Baptiste, Dartigoeyte Pierre Arnaud. Arrêté du représentant Fouché, en mission près les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice des divers cultes au sein de la République, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793). In: Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) p. 234.