La Convention, sur proposition du représentant Clauzel, décrète l’arrestation des nommés Clémence et Marchand, précédemment libérés, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
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1994
- handle: 10670/1.56a1wy
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Didier Thirion et al., « La Convention, sur proposition du représentant Clauzel, décrète l’arrestation des nommés Clémence et Marchand, précédemment libérés, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.56a1wy
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Résumé
Thirion Didier, Clauzel Jean-Baptiste, Merlin de Douai. La Convention, sur proposition du représentant Clauzel, décrète l’arrestation des nommés Clémence et Marchand, précédemment libérés, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 247.