Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790
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1880
- handle: 10670/1.5m7315
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Sixte Louis Constant Ruffo de Bonneval, « Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.5m7315
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Résumé
Ruffo de Bonneval Sixte Louis Constant. Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790. In: Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. pp. 674-676.