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2 mars 2022
- handle: 10670/1.5oimq7
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Antoine Chancerel, « Résultats significatifs en Guadeloupe, à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy pour l’année 2004 », ADLFI. Archéologie de la France - Informations, ID : 10670/1.5oimq7
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Résumé
Archéologie préventive Un progrès considérable a été effectué en 2004 dans le domaine de la gestion des dossiers d’urbanisme et d’aménagement avec la prise d’un arrêté préfectoral de seuil de saisine pour l’ensemble de la Guadeloupe. Par ce dernier, tous les projets de plus de 20 m2 d’emprise au sol et situés sur unité foncière supérieure ou égale à 3 000 m2 sont dorénavant instruits au titre de l’archéologie préventive. Le choix des 3 000 m2 a été calqué, dans un souci de simplification, sur...