L'écriture de la constitution de l'An VIII : quelques réflexions sur l'échec d'un mécanisme révolutionnaire

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2014

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Johan Menichetti, « L'écriture de la constitution de l'An VIII : quelques réflexions sur l'échec d'un mécanisme révolutionnaire », Napoleonica. La Revue, ID : 10670/1.6kcyli


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La Constitution de l’an VIII illustre les liens profonds unissant la Révolution française et le Consulat. Son élaboration s’est faite sur le modèle d’une mécanique institutionnelle : son principe d’action résidait dans la spécialisation des fonctions, tandis que le Sénat Conservateur était chargé d’en garantir le mouvement ordonné. Cette conception mécaniste de la Constitution s’est développée en tenant compte d’une mécanique plus vaste, définie par la science de l’organisation sociale. Convaincus que le droit public ne suffit pas pour assurer une direction raisonnée des sociétés politiques, les artisans de la Constitution de l’an VIII ont tenté d’établir des rapports étroits entre les pouvoirs constitués et les mécanismes dévoilés par les sciences sociales. De telles intentions expliquent la singularité d’une pensée juridique, commune à une partie des hommes de Brumaire, et qui fait de la règle de droit l’instrument d’un projet consistant à diriger sans contraindre.La réalisation de ces vues se heurte à la réalité politique, et n’est accomplie que très médiocrement par un texte constitutionnel dont la rédaction définitive conduit à une déformation de la pensée originelle de Sieyès. Mais l’art social continuera d’être employé au secours de cette mécanique compromise par les principaux brumairiens. Jusqu’à leur disgrâce, cette action témoigne de la survie d’un projet scientifique consubstantiel à la Révolution.

The Constitution of An VIII is an excellent illustration of the fundamental connection between the French Revolution and the Consulate. The constitution was in fact drawn up using the model of an institutional mechanism whose principles of action resided in the specialisation of duties, whilst the Senate was given the task of guaranteeing the action demanded. The concept that the Constitution was a mechanism developed within the vast field defined by the science of social organisation. The authors of the Constitution of An VIII were convinced that civil law was not sufficient to ensure the reasoned control of political societies and as a result tried to establish close links between the constituted powers and the mechanisms revealed by the social sciences. Intentions such as these explain the singularity of this juridical thought, shared by some of the men of Brumaire, which made the rule of law the instrument of a project whose aim was direction without constraint.The enactment of these views, however, came up short against political reality, and the aims of the document were only poorly achieved, the text of the constitution as it was finally laid down being in the end a deformed version of Sieyès’ original intentions. On the other hand, the social sciences would continue to come to the aid of this mechanism compromised by Brumairian principles. Up until the fall from grace of those principles, this action gives evidence of the survival of an intellectual project umbilically linked to the Revolution.

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