2014
Cairn
Joshua Newman et al., « La réglementation et le temps : Les régimes temporels dans l'élaboration de la réglementation », Revue Internationale des Sciences Administratives, ID : 10670/1.6so2by
Compte tenu des processus décisionnels complexes qui interviennent dans les choix stratégiques dans le cadre des régimes réglementaires, il pourrait sembler naturel que ces régimes se développent dans le cadre de styles nationaux différents. En revisitant plusieurs modèles historiques d’élaboration de la réglementation, comme le modèle classique de cycle de vie de Bernstein, puis en analysant six études de cas émanant des États-Unis et du Royaume-Uni, nous examinons la possibilité que les régimes réglementaires varient davantage sur le plan de leur dimension temporelle que sur celui de leur dimension spatiale. Nous concluons que les régimes réglementaires présentent des modes de développement similaires, même si le temps consacré à chaque étape dans le processus peut varier considérablement, en fonction de facteurs nationaux particuliers.Remarques à l’intention des praticiensLes théories existantes en matière de réglementation laissent entendre que l’activité de réglementation doit suivre des trajectoires évolutives identiques dans différents pays, ou qu’elle doit être totalement idiosyncrasique dans chaque région où elle est pratiquée. Aucune de ces deux théories n’est manifestement vraie, puisque certains régimes réglementaires affichent des qualités et des modes de développement similaires, tandis que d’autres s’avèrent uniques en leur genre. Une comparaison des activités de réglementation aux États-Unis et au Royaume-Uni révèle que les régimes réglementaires dans ces pays évoluent en passant par des phases similaires, dans le cadre de trajectoires similaires, mais que le rythme de développement et la transition entre les étapes peuvent se faire à des vitesses différentes. Ce développement est essentiellement stimulé par des crises périodiques, qui imposent des modifications dans la réglementation.