De la qualité comptable : mesure et enjeux

Résumé Fr

S'agissant de la qualité de l'information associée aux états financiers, le cadre conceptuel élaboré de 1978 à 1985 par le Financial Accounting Standards Board (FASB) a été le premier à apporter des réponses aux questions suivantes : quels doivent être les objectifs de la comptabilité ? Quelles doivent être les caractéristiques qualitatives de l'information comptable ? A cette fin, le Statement of Financial Accounting Concepts (SFAC) n°2 (FASB, 1980) a défini un ensemble cohérent de caractéristiques qualitatives requises de l'information comptable, structurées autour de l'utilité pour la prise de décision, comme la pertinence, la fiabilité et la comparabilité, mais aussi a focalisé l'identification des besoins de utilisateurs sur l'orientation " marché ". Ce choix n'est pas sans effet sur la définition sous-jacente du concept de qualité comptable. Thème de recherche récurrent en comptabilité financière, la qualité a suscité une abondante littérature, qui considère aussi bien la qualité des résultats (earnings quality), la qualité comptable (accounting quality), la qualité de l'information comptable (quality of accounting information) que la qualité de l'information financière (financial reporting quality). Paradoxalement, il apparaît que la définition du concept de qualité comptable est -- comme souvent en comptabilité financière -- assimilée à sa mesure. Il est dès lors paru opportun de mieux cerner ce construit social sous-jacent dans tout processus d'évaluation des normes comptables.

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