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Stéphanie Monjon et al., « Addressing leakage in the EU ETS : Border adjustment or output-based allocation ? », HAL-SHS : économie et finance, ID : 10670/1.7l9cfu
Le système européen d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (GES) a été critiqué comme menaçant la compétitivité de l'industrie européenne et comme générant des fuites de carbone, c'est-à-dire une augmentation des émissions de GES à l'étranger. Principalement, deux options ont été avancées pour traiter ces problèmes : l'ajustement aux frontières et l'allocation basée sur la production, c'est-à-dire une allocation gratuite de permis proportionnelle à la production courante. Nous développons un modèle représentant les principaux secteurs inclus dans le système européen de quotas (électricité, acier, ciment et aluminium) et analysons plusieurs configurations de chacune de ces options, ainsi qu'un scénario avec enchères et sans ajustement aux frontières. Nous trouvons qu'une allocation par l'intermédiaire d'enchères, complétée par un ajustement aux frontières, permet de limiter le plus les fuites de carbone, voire de diminuer les émissions dans les pays hors UE27 (fuites négatives). Une autre politique relativement efficace est de combiner des enchères pour le secteur de l'électricité et une allocation basée sur la production pour les secteurs exposés aux fuites de carbone, en particulier si la quantité de permis distribuée tient compte des émissions directes et indirectes (liées à la génération de l'électricité consommée). Bien que cette dernière option soit généralement moins efficace qu'un ajustement aux frontières pour limiter les fuites de carbone, elle permet néanmoins de réduire les pertes de production dans les secteurs exposés à la concurrence internationale.