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Specie Monetary question Money, Primitive Currency Standard of value Cours des monnaies Numéraire Devises (monnaie) Espèces monnayéesCiter ce document
Nicolas Ollivier et al., « La monnaie des conclusions dans les litiges bancaires », Serveur académique Lausannois, ID : 10670/1.9pcleb
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Résumé
Le choix de la monnaie des conclusions est une question d’importance en procédure civile : une erreur en la matière suffit pour que le créancier soit débouté, le forçant ainsi à réintroduire sa demande. Dans le domaine particulier des litiges bancaires, où les placements et investissements se font souvent en plusieurs monnaies, cette question est d’une grande complexité – ce qui ne va pas sans risques pour le client et son avocat. Cette contribution a pour but de fournir au lecteur une « boîte à outils », lui permettant de déterminer le dommage et sa monnaie dans les configurations classiques en droit bancaire – execution only, contrat de gestion, et conseil en placement – ainsi que des repères procéduraux, si un besoin de modifier les conclusions apparaît en cours de procédure.