Jugement rectifiant le compte rendu detutelle de Jacques Lemoine, tuteur de Michel Maurice Voyer.

Fiche du document

Date

19 janvier 1789

Discipline
Type de document
Périmètre
Langue
Identifiants
Source

Calypso, collections d'objets numériques de l'UdeM

Relations

Ce document est lié à :
P0058/A Document d'ordre familial

Collection

Bibliothèques numériques de l'Université de Montréal

Organisation

Bibliothèque de l'Université de Montréal

Licence

Collection Louis-François-Georges Baby © 2019 Université de Montréal Division de la gestion de documents et des archives. Reproduction autorisée à des buts non lucratifs ou éducationnels. https://calypso.bib.umontreal.ca/digital/custom/droits

Mots-clés 0

Successions et tutelles

Sujets proches En Fr

Impersonal judgment Judgement Intestacy Descents Intestate succession Inheritance and succession--Law and legislation Hereditary succession Law of succession Bequests Succession, Intestate Descent and distribution Republic of Mauritius Rendu Jugement logique Jugement (logique) Jugement synthétique Jugement analytique Jugement (philosophie) Droit successoral Succession (droit) Biens successoraux Patrimoine successoral Transmission successorale Héritage Droit de succession Droit des successions Héritiers Successions Héritages Dévolution successorale jugement République de Maurice Isle de France Isle de France (siècle 18)

Citer ce document

« Jugement rectifiant le compte rendu detutelle de Jacques Lemoine, tuteur de Michel Maurice Voyer. », Calypso, collections d'objets numériques de l'UdeM, ID : 10670/1.a3azni

Métriques

Partage / Export

Résumé 0

5 pages

document thumbnail

Sur les mêmes sujets

Sur les mêmes disciplines

Exporter en