L’émergence de la blockchain dans les relations contractuelles : Vers une nouvelle forme de confiance algorithmique ?

Résumé Fr

Depuis des années, la confiance dans la fiabilité d’un système ou d’une organisation découlait de la technique, de l’organisation et du droit, rassemblés dans une seule et unique entité. Cette centralisation du monde économique et financier fut d’ailleurs à l’origine de la crise des subprimes, provoquée par une succession de prises de risques durant l’automne 2008. Effet indirect d’une méfiance paralysant les relations interbancaires, la crise s’est propagée à travers le monde, transformant la crise financière en une crise économique. L’idée est alors apparue de remplacer ce tiers par la neutralité présupposée de l’outil informatique. L’intégrité financière passerait donc par une suite de 0 et de 1, logique binaire propre aux systèmes de traitement de l'information. Cependant, cette image de vulnérabilité des systèmes centralisés n’a pas cessé d’exister après la création des monnaies cryptographiques (ou crypto-monnaies, notamment bitcoin). Cette méfiance s’est au contraire propagée au-delà du secteur économique et financier, impactant la majeure partie des tiers de confiance actuels, et a fortiori la crédibilité et la sûreté de leur activité. Il en va ainsi des notaires, des assureurs, des huissiers de justice, des avocats, des plateformes d’intermédiation, et même de l’État. L’enjeu a été d’ériger un écosystème entièrement sécurisé, infalsifiable et avant tout décentralisé. Le but devient alors de réinventer les rapports de confiance et ce, sans attache sociale, économique ni même juridique : le concept de « blockchain » émerge. Garante de la confiance qu’auront les utilisateurs en elle, la technologie blockchain semble susceptible de surmonter cette crise de confiance. Elle constitue indubitablement un tremplin stratégique pour la croissance appelant, de nouveau, une profonde transformation des modes de production et des modèles économiques actuels, voire de la vie de chacun des citoyens et de leurs rapports avec le monde.Smart contracts, DAO, IoT et Blockchain des objets, signature électronique et preuve d’intégrité, horodatage et preuve d’antériorité, … la technologie blockchain constitue une multitude d’opportunités pour les relations humaines en général, et contractuelles en particulier, si tant est que le juriste sache les saisir et ainsi transformer ses spécificités en véritables atouts. Conçue avant tout pour être une solution, l’utilisation d’une technologie n’est cependant pas sans conséquence, d’autant plus lorsque l’Homme en est à l’origine. Pour mieux anticiper, il faut toutefois connaître. Partant du postulat que le juriste n’est pas un scientifique, ce dernier se contente parfois d’une compréhension sommaire des mécanismes. Pourtant à l’heure où les nouvelles technologies prennent une place de plus en plus importante, il s’agit désormais pour les juristes (avocats, juristes d’entreprise, juges, huissiers, …) et les futurs juristes, de décupler leurs compétences pour tendre vers la pluridisciplinarité et la capacité d’anticipation.Il devient indispensable de prendre le train en marche, et cette analyse juridique vise à fournir les notions essentielles. À chaque étape de l’étude des clés de compréhension s’ajoutent aux précédentes afin d’appréhender pleinement les rouages de la blockchain et d’affiner l’expertise juridique.