2002
Cairn
Ghislain Brunel, « La justice du roi de France vers l’an mil », Histoire de la justice, ID : 10670/1.b154a1...
Apprécier la justice royale sous les premiers Capétiens est malaisé, par suite du petit nombre d’archives qui ont traversé le temps dans les seuls chartriers des églises et des abbayes : douze diplômes ou préceptes datant d’Hugues Capet (987 à 996) et soixante datant de Robert le Pieux (996 à 1031). De fait, elles donnent du roi un idéal de justicier sans doute éloigné de la pratique de sa fonction de juge. Le souverain y apparaît comme le défenseur des églises et de leur patrimoine sacré. Il est le « prince de Dieu » rayonnant de piété, de miséricorde envers les voleurs et les conspirateurs, et de charité envers les pauvres, les orphelins et les veuves.Ces parchemins portent le monogramme du roi et son sceau dont la symbolique évolue. Les deux sceptres de Lothaire jusqu’à la main de justice et au globe d’Hugues Capet, tandis que le trône de majesté figure sur le sceau d’Henri Ier.Les jugements royaux qui réapparaissent après un siècle d’oubli (cinq en quinze ans sous Robert le Pieux) sont rendus dans les palais royaux par un tribunal encore présidé par un comte du palais assisté d’évêques et de comtes appelés « principes » et d’experts judiciaires ou échevins. Hugues de Beauvais et Eudes IV, comtes de Blois et de Chartres, semblent les derniers à avoir exercé cette charge dans laquelle la justice tient une part importante.Les sanctions infligées sont l’amende, mais surtout l’excommunication et l’anathème. À la fin du régime de Robert le Pieux apparaît le serment, créateur d’obligations pour le condamné. Il est cependant difficile de suivre l’application des peines infligées. Le roi peut également déléguer la justice publique, comme le montre la concession qu’il fait peu après l’an mil du duel judiciaire à l’abbaye de Saint-Denis.La justice de l’an mil a su s’adapter à la situation politique et sociale de l’époque, tout en dynamisant la symbolique royale et la procédure d’une justice de miséricorde.