La première occupation des duchés de Lorraine et de Bar et la difficile construction d’un système judiciaire français (1632-1661)

Résumé Fr

En réponse aux nombreuses provocations et maladresses politiques de Charles IV, duc de Lorraine et de Bar, la France prend pied dans les duchés au début des années 1630 pour une occupation presque continue pendant trente ans, au cours desquels l’agrégation de ces États au royaume de France reste longtemps l’objectif. La justice, attribut fondamental de la souveraineté, est donc une préoccupation fondamentale pour l’occupant français qui cherche à s’affirmer durablement face à Charles IV. Mais loin de vouloir complètement déconstruire le système judiciaire existant dans la Lorraine et le Barrois, Louis XIII et Richelieu cherchent avant tout à fidéliser les sujets lorrains et à chapeauter les institutions existantes grâce aux intendants, au parlement de Metz et au conseil souverain. Mais les spécificités de l’espace lorrain, l’enchevêtrement territorial avec les Trois-Évêchés – où la justice française n’est pas encore pleinement implantée – et les conflits de compétences posent de nombreux problèmes. Les Français rencontrent par ailleurs diverses résistances des Lorrains : de la part du prince qui cherche à maintenir une justice ducale dans ses États, des juges qui participent plus ou moins au système français, et des sujets parfois récalcitrants à l’autorité française. Le pragmatisme est requis pour imposer cette nouvelle configuration judiciaire dans les duchés.