Le Mécanisme Troc Carbone Avion (TCA)

Résumé En Fr

The Troc Carbone Avion (TCA) (Airplane Carbon Exchange) mechanism is a sort of Personal Carbon Trading (PCT) system for allocating emissions allowances to French air travelers, combined with an exchange mechanism at the carbon price of €100 in the first year, which then follows the price growth trajectory defined in the Quinet II report for subsequent years. It can also be described as a hybrid carbon tax/subsidy mechanism with a threshold. Based on the latest available data, each French citizen would have an emission allowance of 0.4 tons of carbon in the first year. The operating procedure is an app similar to the TousAntiCovid app, with a QR code required at check-in by airlines to obtain a boarding pass. The personal carbon account is reserved to French nationals or residents of France. We estimate that the TCA could lead to a 6 percent reduction in total emissions in the first year, for a market exchange value of around €1.5 billion. The TCA is also a transfer mechanism that redistributes purchasing power essentially from the top decile to the bottom decile of the income distribution, which could see its purchasing power increase by 0.5%. We also propose a variant of the TCA mechanism to make it consistent with the EU’s Emissions Trading System (ETS).

Troc Carbone Avion (TCA) est un mécanisme de répartition des quotas d’émissions pour les passagers français du transport aérien assorti d’un mécanisme de troc au prix tutélaire du carbone de 100 € la première année et qui suit pour les années suivantes la trajectoire de croissance des prix définie dans le rapport Quinet II. Il peut aussi être décrit comme un mécanisme hybride de taxe/subvention avec seuil. En se basant sur les dernières données disponibles, chaque Français disposerait d’un quota d’émission de 0,4 tonne de carbone la première année. Le mode opératoire est une application du type TousAntiCovid avec QR code exigé, un « pass carbone », au moment de l’enregistrement par les compagnies aériennes pour obtenir sa carte d’embarquement. Le compte carbone personnel serait rattaché à la possession de la nationalité française ou le fait de résider en France. Nous estimons que le TCA pourrait entraîner une baisse de 6 % du total des émissions la première année pour une valeur d’échange sur le marché de l’ordre d’1,5Md’€. Le TCA est aussi un mécanisme de transfert qui redistribue du pouvoir d’achat essentiellement du dernier décile au premier décile de la distribution de revenus qui pourrait voir son pouvoir d’achat augmenter de 0,5 %. Nous proposons une variante du TCA pour le rendre compatible et complémentaire du système d’échange des quotas d’émission européen, SEQE-UE.