Troisième séminaire du cycle de recherche « Navigating the BBNJ Agreement »*: L’architecture institutionnelle dédiée à la mise en œuvre de l'accord BBNJ

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« Navigating the BBNJ Agreement » est un cycle de recherche exploratoire sur la mise en œuvre effective de l’Accord onusien portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale. Le cycle a été organisé sous la forme de trois séminaires de travail collaboratif dont l’animation scientifique était confiée à un binôme membre de l’équipe. Chaque séminaire a débuté par une séance inaugurale ouverte au public permettant au binôme responsable de présenter les enjeux et l’actualité du thème retenu. Ensuite, différents temps de travail réservés aux membres de l’équipe ont été organisés afin soit d’échanger entre eux et approfondir leurs hypothèses de recherche, soit d’inviter un ou une spécialiste du sujet pour un échange substantiel (30 à 60 minutes). La fin de ce troisième séminaire a été l’occasion pour les membres de l’équipe de réfléchir aux modalités éventuelles de la poursuite de leurs travaux. Les participants au projet se sont ainsi réunis pour un troisième séminaire de travail les 12 et 13 décembre 2024, à l’Université Paris Nanterre. Le thème de ce troisième séminaire portait sur L’architecture institutionnelle dédiée à la mise en œuvre de l’Accord BBNJ et mettait principalement l’accent sur les Parties V (« Renforcement des capacités et transferts de technologies ») et VI (« Dispositif institutionnel ») de l’Accord BBNJ. La séance d’ouverture (jeudi 12 décembre, de 8h45 à 11h30), accessible au public en présentiel et en visioconférence, a réuni une vingtaine de personnes. Au cours de cette session, les porteurs du projet ont rappelé les objectifs et le déroulé du cycle de recherche exploratoire. La place a ensuite été laissée aux intervenants. Marie Lemey et Benjamin Samson, en tant que responsables de l’animation scientifique du troisième séminaire, ont réalisé une présentation générale des Parties V et VI de l’Accord BBNJ, des mécanismes institutionnels que le traité entend instituer et des relations qu’il entretient avec les autres instruments pertinents de droit international. Geneviève Bastid Burdeau (Professeure émérite en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) a proposé un éclairage sur les dispositions classiques et nouvelles de l’Accord BBNJ. Valériane Thool (postdoctorante, Université de Sherbrooke) a réalisé une présentation des mécanismes de mise en œuvre, de contrôle et de suivi prévus par l’Accord.Les membres de l’équipe ont ensuite prolongé les discussions en comité restreint durant la fin de matinée et les deux demi-journées suivantes. Dans ce contexte, ont été écoutés pour alimenter les réflexions de l’équipe : Marc Richir (Direction des affaires maritimes et des pêches de la Commission européenne) l’après-midi du 12 décembre, puis Virginie Tassin Campanella (Avocate, VTA Tassin) et Klaudija Cremers (Responsable de recherche sur la gouvernance internationale de l’Océan à l’Institut du développement durable et des relations internationales) la matinée du 13 décembre.