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15 janvier 2024
- ISIDORE Id: 10670/1.ef90a7...
- doi: 10.20870/owl.2024.7943
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droit du marché droit du vin marqueCiter ce document
Guillaume Dubard, « Arrêt AURUS : Vins, spiritueux ou bières... Tous similaires ? », Open Wine Law, ID : 10.20870/owl.2024.7943
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Résumé
En matière de marque, l’une des questions primordiales est celle de l’existence, ou non, d’une similarité entre les produits (et/ou services). En effet, celle-ci conditionne l’existence du risque de confusion et donc la capacité pour un titulaire de s’opposer à l’enregistrement et l’usage d’un signe identique ou similaire par un tiers. S’il est des domaines où la réponse parait évidente, elle l’est bien moins pour celui des alcools. Doit-on considérer qu’une bière est similaire à un champagne, un rhum à un vin ? Le Tribunal de l’Union européenne, qui n’a que rarement eu l’occasion de se prononcer sur la question, a récemment présenté sa solution dans son arrêt Aurus.
