2009
Cairn
Christian Atias, « L'influence des doctrines dans l'élaboration du Code civil », Histoire de la justice, ID : 10670/1.f1n0vj
Le Code civil de 1804 est le produit d’un long processus et d’une longue tradition dans laquelle des doctrines ont joué nécessairement un rôle. Elles ont été dégagées a posteriori par les civilistes qui ont élaboré une véritable mythologie. Le libéralisme, l’autonomie de la volonté ou l’individualisme subjectiviste du Code, mis en avant à partir de la fin du XIXe siècle, apparaissent comme des concepts très éloignés des préoccupations des rédacteurs de 1804. Portalis, Tronchet, Bigot de Préameneu, Maleville n’ont pas voulu créer une législation nouvelle fondée sur un programme de politique intérieure. Ce ne sont pas des doctrinaires, mais des adeptes de la prudence qui permet à l’art juridique de s’enquérir du droit commun, fruit de l’expérience et de la sagesse des temps anciens. Ils ont ainsi laissé toute sa place à l’exercice du droit, faisant du Code non pas un Monument, mais une œuvre intemporelle.