Vitesse ou précipitation ? La question du temps dans le traitement des affaires pénales en France et en Belgique

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2015

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Benoit Bastard et al., « Vitesse ou précipitation ? La question du temps dans le traitement des affaires pénales en France et en Belgique », Droit et société, ID : 10670/1.gl2u59


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Le temps a changé de valeur dans le fonctionnement des institutions pénales. La réponse instantanée à toute sollicitation est devenue l’objectif prioritaire dans le travail des parquets. L’efficacité de la réponse pénale impose de rapprocher autant que possible le temps de la sanction de celui de l’infraction. Les normes de bonne gestion publique passent par la quantification des affaires et la réduction des délais de traitement. Cette tendance générale est observée ici dans une perspective comparative : France et Belgique. Alors que, dans les deux pays, les discours tenus mettent uniformément l’accent sur l’efficacité accrue des services, les comparaisons effectuées font ressortir des décalages importants dans les modalités du traitement rapide. Une réflexion générale peut alors être engagée sur les régimes de changement qui prévalent au sein de l’institution judiciaire dans les deux pays.

The value of time has changed in penal institutions. An immediate response to any solicitation has become a priority in the work of public prosecutors. Time pressure affects the whole penal sector. Efficiency seeks to shorten the time between the infraction and the sanction. Good management standards require the quantification of cases and a reduction in processing time. These elements are considered here in a comparative perspective with interviews and observational research carried out in five jurisdictions of comparable size in France and Belgium. While in both countries and across jurisdictions the rhetoric emphasizes the increased efficiency of services, the comparison reveals significant discrepancies in the modalities of swift treatment.

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