Droit de la preuve

Résumé Fr

Quelle est la valeur en justice d’un courriel ou d’un SMS ? À quelles conditions le rapport d’un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu’est-ce qu’un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs.Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu’il s’agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l’homme) et permet d’en comprendre l’histoire et les fondements intellectuels.Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d’avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au cœur des techniques probatoires. SOMMAIREINTRODUCTIONChapitre 1 : La preuve en justiceChapitre 2 : Le droit de la preuvePREMIÈRE PARTIE - FONDEMENTS : SOURCES ET METHODES DU DROIT DE LA PREUVETITRE 1 : HISTOIRE DU DROIT DE LA PREUVEChapitre 1 : La preuve surnaturelleChapitre 2 : La preuve réglementéeChapitre 3 : La preuve libreTITRE 2 : LES GRANDS SYSTEMES DE PREUVEChapitre 1 : Classifications des systèmes de preuveChapitre 2 : Éléments de droit comparé de la preuveTITRE 3 : LES GRANDS COURANTS DE PENSEE SUR LA PREUVEIntroductionChapitre 1 : Preuve et véritéChapitre 2 : Preuve et raisonnementChapitre 3 : Preuve et procédureDEUXIÈME PARTIE - THEORIE GENERALE DE LA PREUVETITRE 1 : L’OBJET DE LA PREUVEChapitre 1 : La preuve du faitChapitre 2 : La preuve du droitTITRE 2 : LA CHARGE DE LA PREUVEChapitre 1 : La répartition initiale de la charge de la preuveChapitre 2. Les aménagements de la charge de la preuveTITRE 3 : LA CONSTITUTION DU DOSSIER PROBATOIREChapitre 1 : La réunion des preuvesChapitre 2 : L’exclusion des preuvesTITRE 4 : L’APPRECIATION DES PREUVESChapitre 1 : L’appréciation des preuves déterminée par la loiChapitre 2 : La force probante laissée à la libre appréciation du jugeTROISIÈME PARTIE - DROIT DES PREUVES SPECIALES (ETUDE DES MODES DE PREUVE)TITRE 1 : LA PREUVE PAR ECRITChapitre 1 : Les écrits réglementés par le Code civilChapitre 2 : Les écrits non réglementés par le Code civilTITRE 2 : LA PREUVE PAR DECLARATIONChapitre 1 : Les déclarations des partiesChapitre 2 : Les déclarations de particuliers, tiers à l’instanceChapitre 3 : Les déclarations des professionnels spécialisésTITRE 3 : LA PREUVE PAR ENREGISTREMENTChapitre 1 : Les enregistrements de la paroleChapitre 2 : Les enregistrements de l’imageChapitre 3 : Les enregistrements de la traceTITRE 4 : LA PREUVE PAR EXPERTISEChapitre 1 : Les règles généralesChapitre 2 : Le régime spécial de l’expertise biologique