La preuve et la biodiversité marine au Brésil : l’interaction entre le droit et la connaissance scientifique dans le litige relatif au coral-sol

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L’interaction entre le droit et la connaissance scientifique peut être observée dans le cadre de la production des preuves lors des litiges environnementaux. Au Brésil, la dissémination du  coral-sol dans la mer a donné lieu à plusieurs débats scientifiques et juridiques. Pour ces derniers, les actions proposées ont visé à prévenir d’éventuels dommages futurs en utilisant le principe de précaution. L’absence de critères objectifs pour la production de preuves démontre qu’il y a une appréhension inadéquate de l’urgence par les juges face à l’incertitude scientifique. La participation des experts ne met pas en évidence l’utilisation des meilleures connaissances scientifiques. Afin d’améliorer le dialogue entre la science et le droit, il est conseillé aux juges de définir des critères d’admission et de validité des preuves.

In Brazil, the propagation of the  coral-sol in the marine environment produced a considerable amount of scientific and legal debates. As for the legal debate, the suits which were engaged aimed at preventing future damages by using the precautionary principle. Considering that no objective criteria was used to produce evidence, there was no adequate interpretation of the concept of urgence based on scientific uncertainty by the judges. Besides, the participation of the experts did not lead to applying the best available knowledge. In order to improve the dialogue between science and law, judges must define criteria for the admission and the validity of evidence.