Ein Präsident ohne ,,Exekutivrat" : Die Grundentscheidung von Philadelphia. A president without an ‘executive council’ : the Philadelphia choice. Un Président sans Conseil des ministres : le choix de Philadelphie De En Fr

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2014

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Arnaud Le Pillouer, « Un Président sans Conseil des ministres : le choix de Philadelphie », HAL-SHS : droit et gestion, ID : 10670/1.jx6x2e


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Résumé De Fr

Die Verfassungsredakteure von Philadelphia trafen 1787 eine besonders originelle Entscheidung im Hinblick auf die damaligen institutionellen Grundkonzeptionen : sie übertrugen einer einköpfigen Spitze, also ohne Rat an ihrer Seite, sämtliche exekutiven Befugnisse. Wie ist eine solche Entscheidung zu verstehen? Die herkömmlichen Erklärungen -- insb. der Wille, das Exekutivorgan im Vergleich mit den vorherigen Staats- bzw. konföderalen Institutionen zu stärken -- müssen durch eine theoretische Erklärung ergänzt werden, welche die institutionelle Logik der damaligen Verfassungsproblematik zu Tage bringt.

En 1787, les constituants de Philadelphie ont opéré un choix particulièrement original, au regard même des canons institutionnels de l’époque : celui de confier à un Président seul, c’est-à -dire sans un « conseil » à ses côtés, l’ensemble des prérogatives exécutives. Comment comprendre une telle solution ? Les raisons habituellement avancées – notamment la volonté des Pères fondateurs de renforcer l’organe exécutif, par rapport aux institutions étatiques ou confédérales antérieures – doivent être complétées par une explication d’ordre théorique, qui mette au jour la logique institutionnelle à l’œuvre à ce moment-là . Tel est l’objet de cette étude.

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