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2020
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Massimo Luciani, « La modulation des effets dans le temps et le revirement de la jurisprudence », Titre VII, ID : 10670/1.k2it8k
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Résumé
Tant la modulation des effets dans le temps des décisions judiciaires que le revirement de la jurisprudence sollicitent des questions de grande envergure au point de vue de la tutelle de la sécurité juridique, l’un des piliers de l’État constitutionnel de droit.L’ordonnancement juridique italien connait les deux phénomènes : le premier surtout dans la jurisprudence constitutionnelle ; le deuxième surtout dans celle des juridictions supérieures.La modulation des effets temporels a été introduite dans la jurisprudence constitutionnelle par la sent. n° 10 de 2015. Le régime des revirements jurisprudentiels est construit de façon telle à concilier les exigences de tutelle de la sécurité juridique et celles de la liberté d’interprétation du juge.