Passage à l’ordre du jour sur le rapport présenté par Gillet au nom des comités de salut public et des finances, sur l'offrande faite par le ci-devant L.M.T.B. d'Orléans-Bourbon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)
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1913
- handle: 10670/1.ku8qih
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René Mathurin Gillet, « Passage à l’ordre du jour sur le rapport présenté par Gillet au nom des comités de salut public et des finances, sur l'offrande faite par le ci-devant L.M.T.B. d'Orléans-Bourbon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793) », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.ku8qih
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Résumé
Gillet. Passage à l’ordre du jour sur le rapport présenté par Gillet au nom des comités de salut public et des finances, sur l'offrande faite par le ci-devant L.M.T.B. d'Orléans-Bourbon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793). In: Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) p. 250.