Les sentences des juges ecclésiastiques du diocèse de Toul (ca. 1430-ca. 1480) : enregistrement, choix des mots et poids des décisions

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13 septembre 2021

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Christine Barralis, « Les sentences des juges ecclésiastiques du diocèse de Toul (ca. 1430-ca. 1480) : enregistrement, choix des mots et poids des décisions », HAL-SHS : histoire, ID : 10670/1.l93xb9


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Cette communication s’appuie sur un corpus constitué de trois types de sources : des dossiers de procédure, partiellement dépareillés, issus de ce qui était sans doute initialement un registre de l’officialité ; des registres de minutes d’un notaire des cours ecclésiastiques de Toul, un registre de secrétariat de l’évêché. Ces documents, très riches sur les procédures judiciaires, contiennent cependant très peu de documents rapportant des sentences, la plupart relevant de poursuites pour dettes. Elles n’explicitent guère la motivation de la décision du juge, sauf en cas d’aveu de l’accusé. La plupart du temps, on y trouve moins une motivation explicite que la sélection dans le récit de l’audience de jugement des éléments qui ont clairement été déterminants sur le plan juridique. Ces actes, qu’il s’agisse du texte du prononcé de la sentence proprement dit, ou de documents rapportant les sentences, ont tous pour point commun une volonté manifeste de « faire entendre » l’audience de jugement, en se présentant comme de mini-récits de celle-ci. Les écrits renvoient ainsi à une oralité fondatrice de la sentence, qu’ils s’efforcent de faire revivre autant que possible.

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