Trois enquêtes sur la coutume d’Anjou : le droit de haute justice de l’hôpital Saint-Jean l’Évangéliste d’Angers (XIIIe siècle)
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2005
- handle: 10670/1.ljzlrp
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Frédéric Chaumot, « Trois enquêtes sur la coutume d’Anjou : le droit de haute justice de l’hôpital Saint-Jean l’Évangéliste d’Angers (XIIIe siècle) », Publications de l'École Française de Rome, ID : 10670/1.ljzlrp
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Résumé
Fondé vers 1175 par Étienne de Marsay, sénéchal d’Anjou, l’hôpital de Saint-Jean-l’Évangéliste d’Angers reçut en dotation de grandes propriétés dans la campagne angevine. Parmi les plus anciennes, celle de Fontaine-Bresson dans le Baugeois acquise dans sa totalité en 1205. À plusieurs reprises entre 1210 et 1302, les droits seigneuriaux, notamment celui de la haute justice, attenants à ces terres, furent contestés. Différentes procédures s’ensuivirent dont trois enquêtes testimoniales ordonnées par les sénéchaux ou les baillis. Les auditions des témoins convoqués évoquent des affaires criminelles plus anciennes afin d’établir les droits de justice du prieur de l’hôpital. Elles se révèlent être alors une source intéressante en tant que «point d’articulation» entre théorie et pratique judiciaire. Elles permettent de décrite le fonctionnement, les intervenants et «l’ordinaire» d’une justice seigneuriale ; mais aussi de s’interroger sur le rôle ou la fonction qu’ont pu tenir ces enquêtes dans la rédaction des coutumes en Anjou.