Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
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1884
- handle: 10670/1.ozt7y5
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Pierre-Joseph du Chambge baron d' Elbhecq et al., « Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.ozt7y5
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Résumé
Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d', Chasset Charles Antoine, Merlin de Douai. Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 53-54.