Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
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1913
- handle: 10670/1.p6ralz
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Fabre d'Églantine Philippe François Nazaire et al., « Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793) », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.p6ralz
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Résumé
Fabre d'Églantine Philippe François Nazaire, Bouquier Gabriel. Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793). In: Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) p. 408.