Le raisonnement juridique

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Dans la plupart des systèmes juridiques, les tribunaux doivent fournir des raisons pour justifier leurs décisions. L’objectif de cette demande est de placer l’acte de décider juridiquement sous contrôle, en accord avec les principes de légalité, d’égalité de traitement, de séparation des pouvoirs et de sécurité juridique. Toutefois, la question de savoir si le raisonnement juridique des tribunaux est une mesure appropriée à cette fin ou un simple outil rhétorique qui cache l’exercice discrétionnaire du pouvoir juridictionnel est discutée. Cet article reconstruit le débat sur cette question dans le champ de la philosophie du droit, et fournit un modèle pour l’analyse du raisonnement juridique dans les systèmes contemporains de droit continental.

In most jurisdictions, courts are called upon to provide reasons to justify their ruling. The purpose of this requirement is to put judicial decision-making under control in accordance with the principles of legality, equal treatment, separation of powers and legal certainty. However, it is disputed whether legal reasoning by courts is a suitable means to this end or merely a rhetorical device that conceals the discretionary exercise of judicial power. This essay reconstructs the debate on this topic in the field of legal philosophy, and provides a model for the analysis of legal reasoning in contemporary civil law systems.