Décret, présenté par Boissier au nom du comité de la marine, fixant le nombre des officiers à embarquer sur les navires de transport, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)
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1961
- handle: 10670/1.rxf70t
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Pierre Bruno Boissier, « Décret, présenté par Boissier au nom du comité de la marine, fixant le nombre des officiers à embarquer sur les navires de transport, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794) », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.rxf70t
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Résumé
Boissier Pierre Bruno. Décret, présenté par Boissier au nom du comité de la marine, fixant le nombre des officiers à embarquer sur les navires de transport, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794). In: Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) p. 416.