La preuve judiciaire et la liberté du juge

Résumé 0

Souvent présenté comme la réunion des procédés visant à établir la vérité factuelle, le droit des preuves constitue plutôt un ensemble de procédures destinées à prévenir et surtout à trancher les procès. Historiquement, la typologie juridique des preuves et le choix de leur emploi sont liés aux questions d’organisation judiciaire et aux débats sur le pouvoir des juges. La rationalisation a consisté à préférer, dans bien des cas, l’encadrement de la décision judiciaire, par la définition de preuves légales ou objectives, aux règles permettant aux juges de faire état de leurs propres informations ou de s’appuyer sur leur conscience. En même temps, l’institution du jury, telle qu’elle a été pratiquée en Angleterre puis sur le continent européen, a redonné toute son importance à l’intime conviction. L’histoire de la preuve judiciaire est celle de l’évolution diachronique et géographique de ces constructions de règles s’adressant prioritairement aux juges.