Problèmes de la Stufenbaulehre. L'échec de l'idée d'inférence et les perspectives de la théorie pure du droit 

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2007

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András Jakab, « Problèmes de la Stufenbaulehre. L'échec de l'idée d'inférence et les perspectives de la théorie pure du droit  », Droit et société, ID : 10670/1.sdpnev


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La « doctrine de la pyramide des normes » ( Stufenbaulehre, SL) constitue l’élément central sur lequel repose la théorie pure du droit. Si la plupart des critiques adressées à la SL peuvent aisément être réfutées, l’une d’entre elles lui est fatale. Elle remet en cause le fondement même de la SL en dénonçant l’idée d’une inférence de la validité entre les normes. Au cours du processus de création du droit, la validité ne résulte en réalité d’aucune forme d’inférence : seule une norme selon laquelle « la nouvelle norme devrait être considérée comme valide » est le résultat logique de ce processus. Si la nouvelle norme peut être considérée comme valide, l’origine de cette validité n’a plus à être recherchée dans le schéma proposé par la SL. On mesure alors toutes les conséquences qu’une telle position implique : sans l’idée même d’inférence, la SL ne peut survivre ; sans la SL , la théorie pure du droit s’effondre à son tour.

Problems of the Stufenbaulehre : The Failure of the Idea of Derivation and Perspectives on the Pure Theory of LawThe Stufenbaulehre ( SL) is a central and founding element of the Pure Th e ory of Law ( PTL). Most of the criticism of SL can be refuted. However, there is one fatal criticism. It concerns the foundations of the SL project, i.e., the derivation of validity. In a law-making process, there is never a derivation of validity : the logical result of a law-making process is only a norm saying “The new norm ought to be valid”. Whether the new norm is actually valid, is outside of the explanatory scope of SL. This has serious consequences. Without this derivation, SL cannot survive ; and without SL, PTL cannot either.

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