Le Ius artificiale entre intériorité et boîte noire : Le droit de l’IA est-il soluble dans le droit ?

Résumé En

Cet article fait partie d’une recherche plus globale visant à démontrer que nous assistons aujourd’hui àl’émergence d’un nouveau droit—le ius artificiale 1 —issu de l’adoption de l’Intelligence Artificielle(IA) dans différents domaines du droit : outil de prédiction pour la doctrine et les professionnels dudroit 2 , outil d’aide à la décision judiciaire et outil de décision juridique. L’étude présentée ici a pourobjectif de questionner la compatibilité entre le Ius artificiale et le droit humain, en nous intéressanttout spécialement à l’intériorité du juge et en interrogeant sa possible transposition au sein d’unsystème d’IA. En mettant en lumière l’existence d’une boîte noire mobilisant une interprétationspécifique du droit et du monde par les systèmes IA, nous montrerons que le Ius artificiale est doté despécificités qui le rendent potentiellement incohérent et incompatible avec le droit humain.