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11 mai 2021
- handle: 10670/1.tvczu6
- dumas-03376934
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Dirigeants d'entreprise Loyauté Droit des sociétésCiter ce document
Fabien Tarissan, « Le devoir de loyauté du dirigeant social : une racine morale et juridique du droit des sociétés », Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance, ID : 10670/1.tvczu6
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Résumé
« L’entreprise ne peut exiger la loyauté de ses salariés : elle doit la mériter ». Cette citation du théoricien du management Charles HANDY, bien que juridiquement erronée puisque le droit français place un devoir de loyauté à la charge des salariés, a le mérite de montrer que la loyauté est une notion qui s’inscrit dans la complexité et ne dépend pas exclusivement de la vertu de son débiteur. Cette complexité se fait croissante lorsqu’on considère que l’objet de la loyauté est une personne morale qui entretient déjà, par essence, une relation complexe avec les personnes physiques. Si le professeur HANDY limite son propos aux salariés, ne serait-il pas pertinent d’étendre la question de la loyauté à la personne du dirigeant ?