Arrêté des représentants envoyés près l'armée des Alpes sur l'organisation des districts qui forment le département de Saône-et-Loire, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)

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1913

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Claude Javogues, « Arrêté des représentants envoyés près l'armée des Alpes sur l'organisation des districts qui forment le département de Saône-et-Loire, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793) », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.vb8azb


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Javogues Claude. Arrêté des représentants envoyés près l'armée des Alpes sur l'organisation des districts qui forment le département de Saône-et-Loire, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793). In: Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) pp. 365-366.

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