4 décembre 2015
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Clovis Callet, « Le sérieux et le manifeste en droit judiciaire privé », HAL-SHS : philosophie, ID : 10670/1.voxqta
Les caractères sérieux et manifeste sont des concepts bien connus des processualistes qui suscitent toujours la défiance et la circonspection. Ils connaissent pourtant un succès législatif spectaculaire et interviennent dans l’application d’un grand nombre de textes dont l’importance pratique et juridique n’est plus à démontrer.Encore considérés comme la clé la plus insaisissable des dispositifs dans lesquels ils sont intégrés, ces concepts appellent une étude synthétique. Faisant le lien entre des analyses doctrinales éparses qui ne s’y intéressent qu’au sein d’une procédure identifiée, la thèse tente d’en dégager une définition généralement et globalement opérante.Un examen attentif de la jurisprudence conduit à rejeter la définition classique fondée sur l’évidence du fait et du droit et à lui substituer une définition fondée sur le concept plus large de certitude (Partie I). Ce faisant, la thèse sauvegarde des concepts qui sont souvent considérés comme de simples notions fonctionnelles : qu’un moyen puisse être non sérieux sans que cela ne « saute aux yeux » n’implique pas qu’il s’agisse là d’une qualification purement subjective.La réflexion glisse alors imperceptiblement vers la théorie du droit et se tourne vers la question de la certitude en droit. Une connaissance objective des règles de droit est-elle possible ou l’attribution du caractère manifeste à une solution ou du caractère sérieux à un moyen n’est-elle qu’un leurre ?A la recherche de la définition jurisprudentielle succède naturellement un examen critique de celle-ci, qui passe par sa confrontation aux fonctions des concepts au sein des textes et mécanismes qui y font référence (Partie II). Véritables facteurs de rationalisation des procédures lorsqu’ils sont définis à partir du critère de certitude, les concepts étudiés occupent une place essentielle au sein de notre droit processuel et vont s’avérer déterminants pour assurer la bonne administration de la justice et l’intelligibilité de la jurisprudence.