Résultats significatifs dans le domaine public maritime et les eaux intérieures pour l’année 2013

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10 mai 2023

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Territorial sea Limit, Three-mile (Territorial waters) Marginal sea (Territorial waters) Three-mile limit (Territorial waters) Maritime belt (Territorial waters) Commonwealth, The Administration State domain Domain, Public National domain Public property Government property--Law and legislation Breasts Archeology Glándulas mamarias Pechos Senos Ciencia--Investigación Investigación científica Investigación y desarrollo I+D Bienes públicos Bienes públicos patrimoniales Patrimonio del Estado Patrimonio federal Patrimonio municipal Patrimonio regional Propiedad pública Aguas territoriales Mar jurisdiccional Mar territorial Bienes de dominio público Bienes de uso público Bienes públicos Recherche scientifique Projet de recherche Fouille archéologique Archéologie de l'Antiquité Archéologie classique Archéologie gréco-romaine Mer territoriale Eaux côtières Baies historiques Eaux limitrophes Eaux adjacentes Mer littorale Eaux juridictionnelles Zone des douze milles Eaux intérieures Eaux historiques Domaines Domaine des collectivités publiques Domaine national Domanialité Domaine de l'État Biens de l'État Propriété de l'État Biens domaniaux Propriété publique Biens publics Domaine (droit administratif) Activités de recherche Recherche fondamentale Projets de recherche Programmes de recherche Recherche scientifique Recherche pure Seins Mamma État, Théorie de l' Théorie de l'État Autorités publiques Autorité publique Puissance publique Pouvoirs publics exploration archéologique fouilles technique de fouille

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L’Hour Michel, « Résultats significatifs dans le domaine public maritime et les eaux intérieures pour l’année 2013 », ADLFI. Archéologie de la France - Informations, ID : 10670/1.vuifbv


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En 2013, le Drassm a assuré le contrôle ou directement piloté 85 opérations, dont 54 ont bénéficié d’une aide financière de l’État. D’autre part 23 opérations ont reçu des financements extérieurs (crédits régionaux, municipaux, etc.). Au sein de cet ensemble, l’archéologie programmée s’est pour sa part déclinée dans le cadre de 71 opérations dont douze fouilles programmées et un programme collectif de recherche. L’année 2013 a enfin vu le déroulement de deux opérations d’archéologie préventiv...

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