La métamorphose du prêt à usage à l’aune de l’immatériel : La problématique du prêt numérique

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L’importance du numérique dans la vie contemporaine est la preuve, s’il fallait encore le démontrer, que le droit, à l’instar de la philosophie telle qu’entrevoyait Hegel, doit être fils de son temps. La pandémie du corona virus a accru cette dépendance progressive de l’homme vis-à-vis du numérique. Le prêt numérique prend une place de plus en plus importante dans l’exploitation des fonds bibliothécaires. En l’absence d’une réglementation propre, il a été proposé que les règles du prêt à usage ou commodat, un contrat prévu par le Code civil de 1804, lui soient applicables. Cette étude pose la question de la compatibilité des règles de ce contrat au prêt numérique. L’analyse démontre que tout oppose les deux contrats et plaide en fin de compte pour l’adoption d’un droit approprié à ce contrat nouveau.

The importance of digital technology in contemporary life is proof, if it still had to be demonstrated, that law, like philosophy as Hegel envisioned, must be a son of its time. The corona virus pandemic has increased this progressive dependence of humans on digital technology. Digital loan is taking an increasingly important place in the exploitation of library holdings. In the absence of specific regulations, it has been proposed that the rules of loan for use or commodat, a contract provided for by the Civil Code of 1804, been applied to it. This study raises the question of the compatibility of the rules of this contract with digital lending. The analysis shows that everything opposes the two contracts and ultimately argues for the adoption of an appropriate law to this new contract.