L’idole et l’instrument : réflexions historiques sur les rapports entretenus par la vérité et la procédure pénale en Belgique (XIXe-XXIe siècles)

Résumé Fr En

La recherche de la vérité apparaît comme un présupposé incontournable pour les acteurs de la procédure pénale. Toutefois, au-delà des discours de principe, la vérité est-elle le point cardinal que le jugement pénal doit suivre par essence ou bien est-elle construite en même temps que le jugement pour en favoriser les effets ? Est-elle une idole contraignante ou bien un simple instrument ? Face à une question aussi large, l’objectif de cette contribution sera d’explorer l’association des thèmes de la vérité et de la procédure pénale de deux manières. D’une part, nous chercherons à offrir quelques outils conceptuels permettant de rendre compte de la perception ainsi que de l’utilisation de la notion de vérité judiciaire autour de trois thèmes : la vérité pour/par/autour du procès. D’autre part, nous décrirons également quelques grands traits de l’évolution historique des différents concepts liés à la vérité dans les textes et la pratique de la procédure pénale en Belgique ; et ce autour de quelques grands thèmes procéduraux (cour d’assises et correctionnalisation, instruction et information, classement sans suite).

The search for truth appears to be an unavoidable presupposition for those involved in criminal proceedings. However, beyond the rhetoric of principle, is truth the cardinal point that the criminal judgment must follow in essence, or is it constructed at the same time as the judgment to promote its effects ? Is it a compelling idol, or merely an instrument ? Faced with such a broad question, the aim of this contribution will be to explore the association of the themes of truth and criminal procedure in two ways. On the one hand, we will seek to offer some conceptual tools to account for the perception as well as the use of the notion of judicial truth around three themes : truth for/by/around the trial. On the other hand, we will also describe some of the main features of the historical evolution of the various concepts linked to truth in the texts and practice of criminal procedure in Belgium. This description will involve some major procedural themes (popular jury and its progressive deprivation of cases, investigations led by the examining magistrate and investigations led by the prosecution as well as case closing).