La Russie et la Cour européenne des droits de l’homme : de l’ambivalence à l’hostilité

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Les relations entre la Russie et la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) ont été marquées dès le départ, par l’attitude ambivalente des autorités russes. D’un côté, de 1998 aux années 2000, le pouvoir russe s’est efforcé de rendre la législation russe conforme aux normes européennes relatives aux droits fondamentaux. De l’autre, la Russie s’est montrée pour le moins réticente à exécuter les arrêts de la CEDH concernant des domaines sensibles comme la guerre en Tchétchénie. Peu à peu, surtout à partir du début des années 2010, cette ambivalence a cédé la place à une hostilité croissante. Ainsi, la Cour constitutionnelle russe s’est opposée à la CEDH dans plusieurs affaires et a obtenu que lui soit attribué le pouvoir de faire obstacle à l’exécution de ses arrêts. Ce rejet de l’autorité de la Cour de Strasbourg, dû principalement au durcissement du régime russe, a préparé le terrain au divorce intervenu en 2022, après l’exclusion de la Russie du Conseil de l’Europe.

Relations between Russia and the European Court of Human Rights (ECHR) have been marked from the outset by the ambivalent attitude of the Russian authorities. On the one hand, from 1998 to 2000, the Russian authorities endeavored to bring Russian legislation into line with European standards on fundamental rights. On the other hand, Russia was reluctant, to say the least, to comply with ECHR rulings in sensitive areas such as the war in Chechnya. Gradually, especially from the early 2010s, this ambivalence gave way to growing hostility. For example, the Russian Constitutional Court has opposed the ECHR in several cases and has obtained the power to block the execution of its judgments. This rejection of the Strasbourg Court’s authority, mainly due to the hardening of the Russian regime, paved the way for the divorce that took place in 2022, after Russia’s exclusion from the Council of Europe.