Du privilège à la souveraineté : les ressortissants français et leurs consuls dans les échelles du Levant et du Maghreb (1700-1840)
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2004
- handle: 10670/1.y2syww
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Christian Windler, « Du privilège à la souveraineté : les ressortissants français et leurs consuls dans les échelles du Levant et du Maghreb (1700-1840) », Publications de l'École Française de Rome, ID : 10670/1.y2syww
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Résumé
En se référant plus particulièrement aux échelles de Tunis et de Smyrne, cette contribution montre comment, à partir des privilèges garantis par les capitulations de la Porte et les traités avec le bey de Tunis, une souveraineté de type « État-Nation » prit forme en dehors de son propre territoire. La première partie de l’article est consacrée aux recensements nominatifs des « nations » françaises. Sous l’Ancien Régime, ces recensements, conçus par le pouvoir royal comme instruments de contrôle de l’émigration aux villes portuaires de la Méditerranée musulmane, délimitaient, sur le terrain, des «corps » de négociants. À partir de la Révolution, l’inscription sur les listes consulaires définissait l’appartenance de l’individu à son État d’origine. La seconde partie traite des différentes interprétations données des droits des « nations » françaises et des compétences des consuls. S’agissait-il de privilèges accordés à des minoritaires par les princes musulmans qui les recevaient ? Fallait-il y voir des privilèges corporatifs dans le sens de l’Ancien Régime européen, ou plutôt des droits de souveraineté exercés par les consuls sur tous les ressortissants français ? La troisième partie évoque les usages locaux de la nationalité sous la Révolution et au début du XIXe siècle.