1776. Projets des particuliers sur les corps et communautés, 2. Rétablissement des corporations

Résumé Fr

1. "Projet des dispositions d'un edit de retablissement des corps et communautés d'arts et metiers." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 2. "Reflections sur la necessité d'enclasser tous les corps et communautés dans une ville aussi considerable que Paris, dont le commerce consiste bien moins dans le gros que dans un fort detail, composé des choses de premiere necessité et des objets de gout, et productions de ses manufactures." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 3. "Mémoire." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 4. "Observations sur quelques projets concernant le retablissement des corps et communautés d'arts et metiers." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 5. "Sans titre" (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 6. "Sur la distinction à établir entre ceux qui composeront le corps de la mercerie." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 7. "A Monseigneur le Controlleur Général des finances." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 8. "Déclaration du Roy portant établissement de douze fabriques et nature de commerce, et un corps de marchands." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 9. "Précis d'un règlement en forme de projet d'edit, pour les corps des marchands et pour les communautés des artisans du Royaume." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 1 [1776] [manuscrit]. 10. "Pour les corps et communautés." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 11. "Projet de répartition des differentes branches de commerce pour former six corps de marchands." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 12. "Plan de reunion avec des observations." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 13. "Réflexions relatives au projet de création de nouvelles communautés." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 14. "Memoire sur les moyens de suppléer aux ressources que l'Etat trouvoit au besoin dans les finances ou dans le crédit des communautés de Paris." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 15. "Projet œconomique pour le rétablissement des corps des marchands." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 16. "Sans titre." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit]. 17. "Projet pour l'etablissement d'un bureau général afin d'assujettir à la domination de l'Etat tous les compagnons travaillant à la journée dans Paris, et ceux de toutes les provinces où il y avoit maîtrises." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/3/00 n° 1 [1776] [manuscrit].