1765. Six Corps et échevinage

Résumé Fr

1. "Memoire sur le droit des six corps des marchands, à l'échevinage de la Ville de Paris." (1765). BNF, 4-FM-24928 [1765] [imprimé]. 2. "Observations pour le Corps des Marchands de Vins de Paris. Contre le Bureau de la Ville. Et les Maîtres & Gardes des six Corps des Marchands. En présence des Procureurs en la Cour, des Libraires & Imprimeurs, des Procureurs au Châtelet & des Huissiers de la Cour, aussi Intervenans." (1765). BNF, 4-FM-25150 [1765] [imprimé]. 3. "Precis pour les libraires et imprimeurs de Paris, Sur la capacité d'être promus à l'Echevinage." (1765). BNF, 4-FM-25035 [1765] [imprimé]. 4. "Memoire pour la Communauté des procureurs au Parlement. Contre les Prevôt et Echevins de la Ville de Paris, les Conseillers et Quartiniers, les Six Corps des Marchands, et autres Intervenans." (1765). BNF, 4-FM-23742 [1765] [imprimé]. 5. "Mémoire pour les Doyen, Syndic, Corps & Communauté des Huissiers du Roi en sa Cour de Parlement, Intervenans. Contre les Prevôt des Marchands & Echevins de la Ville de Paris, les Conseillers-Quartiniers de ladite Ville. En présence des six Corps des Marchands, & des Communautés des Procureurs en la Cour, des Procureurs au Châtelet, des Libraires & Imprimeurs, & des Marchands de Vin." (1765). BNF, 4-FM-23745 [1765] [imprimé]. 6. "Memoire et consultation, Sur l'état des Procureurs au Châtelet de Paris, & sur leur capacité d'être promus à l'Echevinage de cette Ville. " (1765). BNF, 4-FM-23766 [1765] [imprimé].